Philippe Bourbon

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe BOURBON
chef de la cellule de synthèse
dans la limite des attributions de la cellule de synthèse
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000049060767(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 202431/01/2024
De: Philippe BOURBON
chef de la cellule de synthèse
dans la limite des attributions de la cellule de synthèse
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000048132948(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 202301/10/2023
De: Philippe BOURBON
chef de la cellule de synthèse
dans la limite des attributions de la cellule de synthèse
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000047464902(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 202320/04/2023
De: Philippe BOURBON
chef de la cellule de synthèse
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000046357456(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 202204/10/2022
De: Philippe BOURBON
chef de la cellule de synthèse
dans la limite des attributions de la cellule de synthèse
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000045294484(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 202204/03/2022
De: Philippe BOURBON
chef de la cellule de synthèse
dans la limite des attributions de la cellule de synthèse
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000044359515(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 202124/11/2021
De: Philippe BOURBON
chef de la cellule de synthèse
dans la limite des attributions de la cellule de synthèse
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043788713(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 202114/07/2021
De: Philippe BOURBON
chef de la cellule de synthèse
dans la limite des attributions de la cellule de synthèse
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043114278(source JORF)
délégation de signature
11 Février 202111/02/2021
De: Philippe BOURBON
administrateur civil hors classe
dans la limite des attributions de la cellule de synthèse
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000042134382(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 202022/07/2020
De: Philippe BOURBON
administrateur civil hors classe
dans la limite des attributions de la cellule de synthèse
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000041615754(source JORF)
délégation de signature
22 Février 202022/02/2020
De: BOURBON (Philippe, Fabrice)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="L'Arbresle (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000038578927(source JORF)
nomination
12 Juin 201912/06/2019
De: BOURBON (Philippe, Fabrice)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Stéphane ZINOPOULOS, Jacques MALIGEAY et Philippe BOURBON, notaires associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="L'Arbresle (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000038578927(source JORF)
cessation de fonction
12 Juin 201912/06/2019
De: Philippe BOURBON
administrateur civil hors classe
dans la limite des attributions de la cellule de synthèse
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000037941542(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201904/01/2019
De: Philippe BOURBON
administrateur civil hors classe
dans la limite des attributions de la cellule de synthèse
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000037562460(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 201807/11/2018
De: Philippe BOURBON
administrateur civil hors classe
dans la limite des attributions de la cellule de synthèse
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000037457681(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Philippe BOURBON
administrateur civil hors classe
dans la limite des attributions de la cellule de synthèse
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000037181732(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 201812/07/2018
De: Philippe BOURBON
administrateur civil hors classe
dans la limite des attributions de la cellule de synthèse
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000036437471(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 201810/01/2018
De: Philippe BOURBON
administrateur civil hors classe
dans la limite des attributions de la cellule de synthèse
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000035456916(source JORF)
délégation de signature
27 Août 201727/08/2017
De: Philippe BOURBON
administrateur civil hors classe
dans la limite des attributions de la cellule de synthèse
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
4
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034518437(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 201730/04/2017
De: Philippe BOURBON
administrateur civil hors classe
dans la limite des attributions du pôle budgétaire
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034104486(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 201701/03/2017
De: Philippe BOURBON
administrateur civil hors classe
dans la limite des attributions du pôle budgétaire
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000033081527(source JORF)
délégation de signature
01 Septembre 201601/09/2016
De: Philippe BOURBON
administrateur civil hors classe
dans la limite des attributions du pôle budgétaire
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000032142367(source JORF)
délégation de signature
02 Mars 201602/03/2016
De: Philippe BOURBON
agent contractuel
dans la limite des attributions du pôle budgétaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000030613471(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Philippe BOURBON
agent contractuel
dans la limite des attributions du pôle budgétaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000029724213(source JORF)
délégation de signature
08 Novembre 201408/11/2014
De: Philippe BOURBON
agent contractuel
dans la limite des attributions du pôle budgétaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000029210979(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 201409/07/2014
De: Philippe BOURBON
agent contractuel
dans la limite des attributions du pôle budgétaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000028587688(source JORF)
délégation de signature
13 Février 201413/02/2014
De: Philippe BOURBON
agent contractuel
dans la limite des attributions du pôle budgétaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000028025538(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 201304/10/2013
De: Philippe BOURBON
agent contractuel
dans la limite des attributions du pôle budgétaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000027792674(source JORF)
délégation de signature
02 Août 201302/08/2013
De: Bourbon (Philippe, Fabrice)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard Trambouze, Joël Menon, Stéphane Zinopoulos, Jacques Maligeay, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="L'Arbresle (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000158292(source JORF)
nomination
15 Novembre 200715/11/2007
De: Philippe Bourbon
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000618052(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200712/05/2007
De: Philippe Bourbon
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000616226(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200723/02/2007
De: Philippe Bourbon
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000245925(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200614/12/2006
De: Bourbon (Philippe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la justice
Objet:
au titre de la mobilité, au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
chef du bureau de l'intervention publique
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2006-02-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000268029(source JORF)
affectation
11 Mai 200611/05/2006
De: Philippe Bourbon
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000264201(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200623/02/2006
De: Bourbon (Philippe)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
Au ministère de la justice
date_debut="2004-11-01"
JORFTEXT000000443480(source JORF)
affectation
15 Décembre 200415/12/2004
De: Bourbon (Philippe)
Du Breuil Helion de
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000606255(source JORF)
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Bourbon (Philippe)
capitaine de frégate ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760456(source JORF)
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Bourbon (Philippe, Henri, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
SERVICES COMMUNS
Service de santé des armées
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/08
Groupe:
Service de santé des armées
Armée de l'air
date_debut="1995-08-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000193075(source JORF)
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De: Bourbon (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Bourbon (Philippe)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:
Comité national routier
JORFTEXT000000172376(source JORF)
nomination
19 Juillet 199119/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.